Ce qui est prévu

Le site utilise une structure de titres, des liens explicites, une navigation au clavier, un lien d’évitement, des contrastes lisibles et une mise en page adaptable. Les mouvements décoratifs sont réduits lorsque le système le demande.

Signaler une difficulté

Si une page, un document ou une fonction vous pose problème, les clients peuvent le signaler par le canal de support indiqué dans leur contrat, en précisant la page et la difficulté rencontrée. Aucun contact public opérationnel n’est affiché sur ce site.

Cette page décrit les mesures mises en place ; elle ne constitue pas une déclaration de conformité issue d’un audit externe.

Dernière mise à jour : 14 octobre 2026.